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Marques déposées par PAYET René
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ROYAL AU PRALIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL AU PRALIN
PAYET René
TOUPET Joseph

Numéro de dépôt :
92434784
Date de dépôt :
17/09/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2002

Présentation de la marque ROYAL AU PRALIN

Déposée le 17 septembre 1992 par PAYET René et TOUPET Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL AU PRALIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Les déposants sont PAYET René, domicilié(e) 141, rue Lagrange Chancel, 24000 PERIGUEUX - France et TOUPET Joseph, domicilié(e) 47200 SAINT-MARTIN PETIT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Joseph TOUPET - France.

La marque ROYAL AU PRALIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL AU PRALIN est expirée depuis le 17 septembre 2002.

PAYET René a également déposé les autres marques suivantes : PAIN PAILLASSE , KREO-LINE , LA FRANCAISE DE PANIFICATION , PAILLETTES


PAYET René - 141, rue Lagrange Chancel, 24000 PERIGUEUX - France

TOUPET Joseph - 47200 SAINT-MARTIN PETIT - France


Monsieur Joseph TOUPET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

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